Legala
Lege oharra
Éditeur du site
Le site sorioneku.fr et la marque Sorioneku sont édités par Xavier Tholot, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial « Jatorria ».
Immatriculé au RCS de Bayonne sous le numéro 108 768 623 (immatriculation du 14/08/2026).
Siège / établissement : Centre d'Affaires Pyratoys, 4 rue de Pitoys, 64600 Anglet, France.
Activité : commerce de détail en ligne de vêtements et articles textiles — designs de collection imprimés à la demande.
Contact
E-mail : contact@sorioneku.fr
Tél : 05 64 11 62 95
Directeur de la publication
Xavier Tholot.
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA). Les prix affichés sont nets, sans TVA.
Hébergement
Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Propriété intellectuelle
Les créations originales du site — designs, compositions typographiques, visuels, textes et éléments graphiques — sont la propriété de Xavier Tholot / Sorioneku et protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
La graphie proto-basque relève du patrimoine historique et n'est pas appropriable en elle-même ; seules nos réinterprétations, dessins de caractères et compositions graphiques sont protégés.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél : 01 89 47 00 14
Site : cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net